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Jag
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Sujet du message: Controle technique? Publié: 31 Jan 2014, 19:25 |
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Inscrit le: 29 Nov 2009, 19:05 Messages: 2154 Localisation: Région Nantaise
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Bonsoir tout le monde, ça va? Bon, il y a longtemps que je ne vous ai pas posé de questions alors voilà! Est ce qu'il faut faire un CT pour vendre un véhicule d'occasion  ? A vous et bonne soirée  , Jag.
_________________ L'appétit vient en mangeant, la soif part en buvant. Bagheera X de 1980.
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PRESTAT
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Sujet du message: Re: Controle technique? Publié: 31 Jan 2014, 19:48 |
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Inscrit le: 06 Sep 2010, 22:08 Messages: 786 Localisation: Sarrians 84260
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Tu peux le laisser à la charge de l'acheteur , il est en revanche obligatoire de le passer si il a plus de six mois, pour obtenir une nouvelle carte grise .
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snaps-herve
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Sujet du message: Re: Controle technique? Publié: 31 Jan 2014, 20:59 |
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Inscrit le: 23 Sep 2007, 20:03 Messages: 4153 Localisation: 76220 Gournay France
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PRESTAT a écrit: Tu peux le laisser à la charge de l'acheteur , il est en revanche obligatoire de le passer si il a plus de six mois, pour obtenir une nouvelle carte grise . Tu peux mais ce n'est pas légal. C'est au vendeur de passer le contrôle technique et non a l'acheteur.
_________________ Bagheera 74, 76 et 78
Un grain de maïs a toujours tort devant une poule.
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HRK1
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Sujet du message: Re: Controle technique? Publié: 31 Jan 2014, 22:47 |
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Barman |
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Inscrit le: 08 Nov 2010, 21:10 Messages: 2871
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snaps-herve a écrit: PRESTAT a écrit: Tu peux le laisser à la charge de l'acheteur , il est en revanche obligatoire de le passer si il a plus de six mois, pour obtenir une nouvelle carte grise . Tu peux mais ce n'est pas légal. C'est au vendeur de passer le contrôle technique et non a l'acheteur. Tu achetes encore une voiture comme tu le veux avec ou sans ct. Bonsoir.
_________________ Moja cijena : HRK 1
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romop36
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Sujet du message: Re: Controle technique? Publié: 31 Jan 2014, 23:20 |
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Pilier de comptoir |
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Inscrit le: 31 Août 2005, 21:45 Messages: 1260 Localisation: loire gard
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Oui mais vendu sans CT, l'acheteur peut se retourner contre toi, la loi dit que c'est au vendeur de le passer, et puis comme ça tu ouvres le parapluie.... valable pour ceux qui sont novices en automobile.... un collectionneur moyen qui restaure sa voiture sera consideré comme un pro....
_________________ Thierry Pour les amateurs de surf http://www.hermanowoodboards.com/ pour ceux d'Espace http://www.passion-espace-club.com
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Jag
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Sujet du message: Re: Controle technique? Publié: 01 Fév 2014, 10:03 |
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Inscrit le: 29 Nov 2009, 19:05 Messages: 2154 Localisation: Région Nantaise
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_________________ L'appétit vient en mangeant, la soif part en buvant. Bagheera X de 1980.
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HRK1
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Sujet du message: Re: Controle technique? Publié: 01 Fév 2014, 10:06 |
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Barman |
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Inscrit le: 08 Nov 2010, 21:10 Messages: 2871
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Jag a écrit: :oops:  J'ai écris une bourde, c'est d'un véhicule avec carte grise de COLLECTION que je voudrais savoir. Merci. Jag Pour plus de tranquillite tu le passes quand meme. Comme cela tu ne piegeras personne.
_________________ Moja cijena : HRK 1
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PRESTAT
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Sujet du message: Re: Controle technique? Publié: 01 Fév 2014, 11:39 |
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Inscrit le: 06 Sep 2010, 22:08 Messages: 786 Localisation: Sarrians 84260
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Salut à tous , il est vrai que la réglementation dit que c'est au propriétaire de faire le contrôle pour la vente ,sauf si le véhicule est repris par un professionnel . Si non tous les véhicules ,sauf les motos ,pour l'instant,doivent subir ce contrôle . Cependant,quelques exceptions: Véhicule pris en location avec option d'achat ou en location longue durée qui devient, à l'expiration du contrat,la propriété du locataire mentionné sur la carte grise .
Véhicule qui, à la suite du décès d'un conjoint,est immatriculé au nom de l'époux survivant . Véhicule qui,à la suite d'un divorce, est immatriculé au nom de l'époux qui en a reçu l'attribution dans le cadre du jugement de divorce .
Véhicule tombé dans une succession et immatriculé au nom de l'héritier ou de l'un des cohéritiers. Véhicule appartenant à une société qui doit être, à la suite d'une fusion,réimmatriculé au nom de la société absorbante ou,en cas de création d'une personne morale nouvelle , au nom de la nouvelle société. Véhicule réimmatriculé au nom de plusieurs copropriétaires , à la condition que le nom de l'un d'entre eux ait été porté sur la carte grise précédente .
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alfiste03
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Sujet du message: Re: Controle technique? Publié: 01 Fév 2014, 15:39 |
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Inscrit le: 20 Nov 2010, 00:41 Messages: 4141 Localisation: 18 BOURGES
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Jag a écrit: :oops:  J'ai écris une bourde, c'est d'un véhicule avec carte grise de COLLECTION que je voudrais savoir. Merci. Jag On est libre d'acheter une voiture sans CT, en signant officiellement les papiers de cession avec le vendeur, mais comme le dit très justement romop, c'est le vendeur qui est responsable Que dit la loi pour un véhicule de collection (de plus de 30 ans) : << Arrêté du 14 octobre 2009 relatif aux visites techniques des véhicules de collection: - Article 1 :Les véhicules de plus de trente ans d'âge doivent faire l'objet d'un contrôle technique favorable préalable à l'établissement du certificat d'immatriculation avec la mention relative à l'usage "véhicule de collection" . >> Maintenant, Jag, tu fais comme tu veux en connaissance de cause.
_________________ L'Intelligence artificiel n'a aucune chance face à la stupidité naturelle
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Jag
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Sujet du message: Re: Controle technique? Publié: 01 Fév 2014, 16:23 |
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Inscrit le: 29 Nov 2009, 19:05 Messages: 2154 Localisation: Région Nantaise
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Merci à tous, merci Régis, au moins c'est clair, net et précis. C'est tout simplement que je viens de vendre ma Panhard et que je voulais vraiment savoir que faire. Je vais donc faire un CT mais sans soucis. A bientôt, Jag   Les pare chocs ont été refait depuis. D'ailleurs, tout à été refait sur cette voiture.
_________________ L'appétit vient en mangeant, la soif part en buvant. Bagheera X de 1980.
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joe(II)
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Sujet du message: Re: Controle technique? Publié: 01 Fév 2014, 19:22 |
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Inscrit le: 02 Jan 2010, 15:29 Messages: 1018 Localisation: 73100
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 elle te dit déjà au revoir jag bye bises a mc
_________________ joe : bagheera phase 1 type 2 -
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alfiste03
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Sujet du message: Re: Controle technique? Publié: 01 Fév 2014, 20:21 |
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Inscrit le: 20 Nov 2010, 00:41 Messages: 4141 Localisation: 18 BOURGES
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Belle auto et jolie couleur,  j'ai toujours beaucoup aimé le look de la PL 17, et le bruit , aaaah, le bruit, pleins de souvenirs d'enfance pour moi cette auto.  Super état en plus,  dommage que tu t'en sépares, mais bon, on peut pas tout garder 
_________________ L'Intelligence artificiel n'a aucune chance face à la stupidité naturelle
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glob
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Sujet du message: Re: Controle technique? Publié: 01 Fév 2014, 22:55 |
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Inscrit le: 24 Fév 2009, 20:01 Messages: 3300 Localisation: Essonne
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Moi j'ai pas de souvenir d'enfance de cette auto...Mais j'en ai démontée une chez un copain. Toute alu. C'est une auto techniquement très intéressante. J'ai été vraiment surpris et enchanté : berceau AV, berceau AR, commande de boite par câble, caisse alu évidement pour celle en question, moteur 2 pates. SI je ne dit pas de bétise c'est des cylindres borgnes, non avec la culasse qui fait partie intégrante du cylindre. C'est un moteur intéressant mais qui demande apparement une certaine connaissance et beaucoup de conseils avant de s'aventurer à le démonter soit même. Tu vas la regretter JAG  (tout comme je regrette ma DS21 pallas 68...). Alain.
_________________ Alain
Bag74 V2 turquoise. ID20, R16 65, 66, TS69 tjs en restauration ,TA70. R16 70 j'ai refait l'intérieur à la main, elle passe en peinture, zéro corrosion. Honda Amigo, 125CB. R19 cab ARIA Safrane vendu à un ami qui en tombe amoureux.
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alfiste03
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Sujet du message: Re: Controle technique? Publié: 02 Fév 2014, 00:36 |
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Inscrit le: 20 Nov 2010, 00:41 Messages: 4141 Localisation: 18 BOURGES
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Effectivement, moteur borgne
_________________ L'Intelligence artificiel n'a aucune chance face à la stupidité naturelle
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HRK1
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Sujet du message: Re: Controle technique? Publié: 02 Fév 2014, 10:12 |
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Barman |
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Inscrit le: 08 Nov 2010, 21:10 Messages: 2871
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alfiste03 a écrit: Effectivement, moteur borgne Glob celle la possède une caisse tôle. Les dyna x ou z1 sont tout en majorité alu. Pour le moteur et ses barres de torsion pour rappel de soupapes.... les rodages de soupapes... et la boite a vitesses avec 0.8L d huile. Cest de l horlogerie. ..!!! Le pétaradant bicylindre va te manquer Jacques. Il y a également un rattrappage de jeu au soupapes par pression d huile....
_________________ Moja cijena : HRK 1
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