Tu es en grande partie sauvé 
Perso, je verrai avec un professionnel car ils ont accès à ces informations.
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| Achat sans certificat d'immatriculation http://www.bagheera-cafe.com/viewtopic.php?f=9&t=7727 |
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| Auteur: | Marc [ 22 Mars 2025, 02:00 ] |
| Sujet du message: | Achat sans certificat d'immatriculation |
Bonjour, Mon fils et moi avons acheté une Bagheera S de 09/75 il y a un an et demi sans carte grise ni numéro d'immatriculation. Le vendeur n'a jamais eu la carte grise de cette voiture. Nous avons trouvé les pièces manquantes et fait des réparations. Nous venons d'obtenir l'attestation de conformité CAAPY et le contrôle technique valide pour 2 mois. Nous devons envoyer le dossier à ANTS pour obtenir une carte grise collection. 2 problèmes : 1: ANTS demande une attestation d'assurance, sans le n° d'immatriculation on ne peut pas assurer la Bagheera. 2 : ANTS demande le numéro d'immatriculation dans la démarche en ligne, nous ne l'avons pas. Merci à tous pour vos conseils qui permettront de sauver cette magnifique Bagheera S ! |
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| Auteur: | jean-michel joannigot [ 22 Mars 2025, 08:20 ] |
| Sujet du message: | Re: Achat sans certificat d'immatriculation |
pour l assurance il faudrait voir avec un spécialiste de l assurance collection. avec uniquement le numéro de série cela doit être possible. pour ce genre de dossier, france service accompagne pour faire le dossier sur ants |
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| Auteur: | actarus42 [ 22 Mars 2025, 09:23 ] |
| Sujet du message: | Re: Achat sans certificat d'immatriculation |
Quand tu as récupéré la voiture elle n'avait pas de plaque d'immatriculation ni à l'avant ni à l'arrière qui te pourrait de déclaré ça auprès de l'assurance en attendant la nouvelle immatriculation ? Tu n'a pas moyen de remonter l'ancien propriétaire ? |
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| Auteur: | Marc [ 22 Mars 2025, 10:02 ] |
| Sujet du message: | Re: Achat sans certificat d'immatriculation |
Merci pour vos conseils. Je vais chercher une assurance spécialiste collection qui veut bien mettre le numéro de série, peut-être en connaissez-vous ? Je vais voir si France Services peut faire quelque chose pour ANTS. Aucune plaque sur la voiture, Un numéro d'immatriculation sur la vignette d'assurance mais qui corresponds à une Peugeot d'après le contrôle technique. Selon le vendeur, le titulaire de la carte grise ne souhaite pas du tout faire les démarches administratives. Il n'a plus cette voiture depuis 17 ans et aurai perdu la carte grise. Il aurai également déménagé du département 01 vers le 54. Je fais actuellement des recherches afin d'aller le voir et lui demander moi-même de bien vouloir faire ces démarches : demande de duplicata + vente. |
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| Auteur: | alfiste03 [ 22 Mars 2025, 10:32 ] |
| Sujet du message: | Re: Achat sans certificat d'immatriculation |
Il y a deux choses à traiter. 1- Pouvoir prouver que tu es le propriétaire du véhicule, et le titre de propriété du véhicule, ce n'est pas la carte grise mais le certificat de vente. As-tu signé un certificat de vente avec celui qui te l'a vendu ? Lui-même avait-il un certificat de vente signé par le propriétaire d'origine qui a roulé avec immatriculé ? Si oui, il doit te le donner pour prouver le transfert de propriété et faire le lien entre toi et le premier vendeur. Sinon, il faut contacter l'ancien proprio qui l'avait pour qu'il te fournisse la copie de son certificat de vente à celui qui vient de te la vendre, ou alors refaire un certificat de ventre entre vous deux. 2- il faut qu'il retrouve son ancienne immatriculation ( mémoire, photo, etc..). Avec ces titres de transfert de propriété, et l'immatriculation, la FFVE pourrais t'aider, mais sans immatriculation, tu seras obligé de passer par une réception à titre isolé pour la remettre sur la route, car l'autorisation de rouler sur la route, c'est le certificat d'immatriculation. Je te conseille de contacter la fédération des Véhicules d'Epoque (FFVE) de ta région. Ils seront de très bon conseil. Avec le certificat de vente à ton nom ou les certificats successifs, un prestataire pourra peut-être t'aider (ça dépend lesquels ) pour la recherche de la trace de l'immatriculation par les infos du document CAAPY, car ils ont accès aux données archivées des préfecture par l'ANTS en tant que professionnels. Pour l'assurance, sans immatriculation, aucune assurance n'assurera ton véhicule en responsabilité civile sur la route. Ils n'ont pas le droit d'assurer un véhicule pour rouler sur la voie publique si il n'est pas autorisé à rouler sur la route. Pour l'ANTS, tu dois prouvé que tu es propriétaire du véhicule (cert Vte), qu'il est autorisé à rouler sur la voie publique (CG) et qu'il est assuré RC vis à vis des tiers. Mais garde à l'esprit que c'est peut-être une voiture qui a un passé trouble et que quelqu'un dans la chaîne des intervenants ment. (le premier vendeur ? ) Bon courage |
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| Auteur: | jean-michel joannigot [ 22 Mars 2025, 11:08 ] |
| Sujet du message: | Re: Achat sans certificat d'immatriculation |
pour l assurance sans certificat d immatriculation ici le cas est évoqué . https://www.mascotte-assurances.fr/88-l ... ollection/ |
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| Auteur: | jean-michel joannigot [ 22 Mars 2025, 14:12 ] |
| Sujet du message: | Re: Achat sans certificat d'immatriculation |
si la dernière carte grise a été faite après 1985 ,c est possible de retrouver l imatriculation a partir du numéro de série https://support.ffve.org/portal/fr/kb/a ... arte-grise |
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| Auteur: | Marc [ 24 Mars 2025, 01:40 ] |
| Sujet du message: | Re: Achat sans certificat d'immatriculation |
Merci à tous pour vos conseils !! J'ai du nouveau : - Je vient de récupérer d'un propriétaire antérieur la carte grise. Elle est au nom d'une personne qui est introuvable : le numéro d'immatriculation correspond à la vignette d'assurance trouvée dans la voiture, le numéro de série de la carte grise correspond à celui de la voiture. - J'ai demandé aux services de l'ordre et il n'y a pas eu de cession depuis. - Je viens d'obtenir un certificat de situation administrative sur siv interieur gouv : tout est bon : aucune opposition ni gage, certificat non perdu ni volé. - L'assurance est prise avec le numéro d'immatriculation. - Afin de faire une cession, j'ai besoin de savoir si le titulaire du certificat d'immatriculation a fait une déclaration de vente à sa préfecture : QUESTION : comment puis-je savoir si le titulaire a fait une déclaration de cession ? |
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| Auteur: | alfiste03 [ 24 Mars 2025, 11:42 ] |
| Sujet du message: | Re: Achat sans certificat d'immatriculation |
| Tu es en grande partie sauvé Perso, je verrai avec un professionnel car ils ont accès à ces informations.
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| Auteur: | Marc [ 24 Mars 2025, 13:43 ] |
| Sujet du message: | Re: Achat sans certificat d'immatriculation |
Merci pour ta réponse ! QUESTIONS : 1- Quel professionnel peut me donner ces informations ? ANTS par mail, par téléphone, service de carte grises, archives préfecture ? 2- Si le titulaire du certificat d'immatriculation (monsieur X) a fait une déclaration de vente en préfecture et que l'acheteur (monsieur Y) n'a pas mis le certificat à son nom, puis-je faire une cession entre monsieur X et moi-même (monsieur Z) ou alors ANTS bloquera cette cession ? Merci |
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| Auteur: | arnaud.180 [ 24 Mars 2025, 18:35 ] |
| Sujet du message: | Re: Achat sans certificat d'immatriculation |
oui possible de faire un "faux" entre X et Z , ANTS n aura peut etre aucunes traces de la vente XY meme si declarée en prefecture car trop ancien , a voir et a essayer |
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| Auteur: | alfiste03 [ 25 Mars 2025, 11:06 ] |
| Sujet du message: | Re: Achat sans certificat d'immatriculation |
 Non il ne faut pas "essayer", tu risques de faire bloquer le dossier  Il faut faire la saisie avec les bons éléments dés le départ après avoir obtenu les bonnes informations et traiter le dossier en connaissance de cause. Je vois à peu près quel type d'informations et interventions il faut, mais faire un faux et pas terrible d'évoquer tout ça sur un forum publique Il ne faut pas oublier que l'ANTS est en droit de demander la fourniture des originaux pour contrôle avec la situation administrative, et ils le font régulièrement, face à la recrudescence de demande de ce genre pour faire rouler des épaves en CG Collection conserver le droit de rouler sans contrainte. Mais chacun fait et crois comme il veut. Les préfectures n'ont plus rien en matière de gestion des cartes grises et toutes les archives ont été transférées.L'ANTS ne répondra pas à un particulier et ne te donnera aucune information. Quand je parle de professionnels, j'évoque les prestataires privés qui proposent de prendre en charge ton dossier d'immatriculation. Ils ont accès à beaucoup d'infos et l'ANTS leur répond. Mais comme déjà dit, ça dépend lesquels Pour éviter de partir dans tous les sens, déjà la carte grise que tu as récupérée est-elle barrée vendue, datée et signée par le titulaire ? Et quels autres documents as-tu dans les mains ? le CAAPY, OK, certificats de vente ? lequel ou lesquels ? |
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| Auteur: | alfiste03 [ 25 Mars 2025, 11:09 ] |
| Sujet du message: | Re: Achat sans certificat d'immatriculation |
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| Auteur: | Marc [ 26 Mars 2025, 16:35 ] |
| Sujet du message: | Re: Achat sans certificat d'immatriculation |
Merci alfiste03 ! Oui, je vais chercher les bonnes informations auprès de plusieurs prestataires privés (services cartes grise) car je pense qu'ils peuvent téléphoner à ANTS pour connaître la procédure qui corresponds à mon cas. Affaire à suivre, à bientôt |
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| Auteur: | jean-michel joannigot [ 26 Mars 2025, 18:02 ] |
| Sujet du message: | Re: Achat sans certificat d'immatriculation |
pour mon département les archives départementales ont l historique . a voir comment y acceder |
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